Conseil municipal du 12 janvier
9 janvier 2024
Le prochain conseil municipal se déroulera:
- 📅 le vendredi 12 janvier à 8h
- 🏡 dans la salle du Conseil municipal à la Maison Marcel Charvin
- 👪 La séance est ouverte au public
L’ordre du jour :
- Institution autorisation préalable de changement d’usage et de la procédure de numéro d’enregistrement pour les déclarations d’hébergement de tourisme
- Protocole d’accord entre la commune et les consorts Mathis/Bianchi
- Approbation de la modification n°2 du PLU de la commune de Val-d’Isère
- Décision modificative n°3 -exercice 2023- Équipements culturels et sportifs
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe équipements culturels et sportifs 2023
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe parkings 2023
- Budget primitif ville 2024
- Budget primitif 2024 -budget annexe équipements culturels et sportifs
- Autorisation attribution subvention annuelle de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2024
- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M 57 au 1er janvier 2024
- Création d’autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP)
- Convention d’objectifs club des sports saison 2023/2024
- Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
- Évolution du tableau des effectifs du personnel communal
- Budget primitif 2024 -Régie des pistes et de la sécurité
- Produits irrécouvrables -Régie des pistes et de la sécurité
- Convention d’objectifs VIEVALDIS 2024/2025/2026
- Attribution de subventions aux associations pour l’exercice 2024
- Convention d’objectifs RADIOVAL 2024
Convocation du conseil municipal du 12 janvier 2024
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